MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du site
Le site www.ambonsportsetloisi.wixsite.com/ambon-sports-et-lois est édité par l’Association Ambon Sports et Loisirs, association déclarée selon la loi de 1901.
Siège social : Mairie d’Ambon, 56 Rue Pré Demoiselle, 56190 AMBON
Responsable de publication : Christian Guédon
Webmaster : Association Ambon Sports et Loisirs
Hébergeur : Wix
2. Conditions générales d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. L’association se réserve le droit de les modifier à tout moment. En cas de non-respect, elle peut suspendre l’accès au site sans préavis.
3. Description des services
Le site informe sur les activités de l’association. Les informations fournies sont indicatives, non exhaustives, et peuvent évoluer. L’association ne saurait être tenue responsable des éventuelles omissions ou inexactitudes.
4. Responsabilité et accès technique
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et un navigateur à jour. L’association ne peut être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée constitue une contrefaçon, passible de poursuites.
6. Limitations de responsabilité
L’association ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site. Elle se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite ou contraire à la législation française, et d’engager la responsabilité de l’auteur.
7. Gestion des données personnelles
Les données collectées (adresse IP, fournisseur d’accès, etc.) sont utilisées uniquement pour les services du site. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à ses données, sur demande écrite accompagnée d’une copie d’identité, à l’adresse du siège social. Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
8. Liens hypertextes et cookies
Le site contient des liens vers d’autres sites, dont l’association ne contrôle pas le contenu. La navigation peut entraîner l’installation de cookies, utiles pour la fréquentation et la navigation. L’utilisateur peut les refuser via les paramètres de son navigateur.
9. Droit applicable
Tout litige est soumis au droit français.
.png)